Que ce soit pour une maison traditionnelle ou bien un chalet en bois, il est nécessaire de déposer un permis de construire avant d’entamer la construction de son projet. Le permis de construire est une autorisation d’urbanisme délivrée par la mairie de la commune où se situe votre projet. Il concerne les constructions nouvelles, même sans fondation, de plus de 20 m² de surface de plancher : Unité de calcul des surfaces des constructions servant à la délivrance des autorisations d’urbanisme ou d’emprise au sol : Projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus. Pour les bâtiments existants, des travaux d’extension ainsi que le changement de destination peuvent également être soumis a permis. Les travaux qui ne relèvent pas du permis de construire sont en principe soumis à déclaration préalable de travaux, comme les petits chalets de moins de 20m². Voici les différents documents à fournir avant de vous lancer dans la construction de votre chalet autonome :
La PC1 : un plan de situation du terrain – Ce plan permet de connaître la situation du terrain à l’intérieur de la commune. Une présentation claire et exhaustive du parti d’aménagement du projet (bâti + espace extérieur) présentant notamment l’insertion du projet par rapport au contexte paysager et urbain environnant.
Le PC2 : un plan de masse de la construction à édifier ou modifier – Il permet de représenter le terrain, situer la future construction et repérer les réseaux.
Le plan de masse doit faire apparaître :
– l’échelle,
– l’orientation,
– les cotes, en 3 dimensions (longueur, largeur et hauteur),
– les bâtiments existants sur le terrain avec leurs dimensions
et leur emplacement exact,
– les bâtiments à construire avec leurs dimensions et leur
emplacement exact projeté,
– les parties du terrain qu’il est prévu de creuser pour
réaliser le projet,
– les arbres qui doivent être plantés, l’emplacement prévu
pour le raccordement aux réseaux ou l’installation du
système d’assainissement individuel, (EU : Eaux usées,
EP : Eaux de pluies),
– l’endroit à partir duquel les deux photos jointes
(pièces PC7 et PC8 ont été prises), ainsi que l’angle de vue.
Le PC3 : un plan de coupe du terrain et de la construction – Le plan en coupe du terrain et de la construction (PCMI3) vient compléter le plan de masse (PCMI2). Il doit faire apparaître le profil du terrain avant et après travaux et l’implantation du projet par rapport au profil du terrain. Il est recommandé de fournir deux plans en coupe du terrain, l’un avant les travaux et l’autre mettant en évidence le projet. Ceci est surtout préconisé lorsqu’il est prévu de modifier le profil du terrain pour pouvoir construire la maison.
Le PC4 : une notice descriptive – La notice présente l’état actuel du terrain et le quartier dans lequel il se situe. Elle décrit le projet. Elle justifie vos choix (conception architecturale, adaptation au terrain, respect du paysage). Elle permet de comprendre l’intégration du projet dans l’environnement.
Le PC5 : un plan de façades et des toitures – Le plan des façades permet d’apprécier l’aspect extérieur de votre construction. Si votre projet modifie les façades d’un bâtiment existant, représentez également l’état initial des façades
Ce document doit comporter :
• les niveaux des sols• les hauteurs des constructions – égout, faîtage…
• la dimension des ouvertures• la nature et les couleurs des matériaux apparents – revêtement des toitures et des murs, menuiseries…
• tous les détails extérieurs : cheminées, éléments de décor, capteurs solaires…
• une échelle – à choisir en fonction de la complexité et la taille de la construction (1/200ème ou 1/100ème)
Le PC6 : un document graphique 3D – L’insertion graphique (PCMI 6) c’est ce qui va permettre à l’examinateur de votre dossier de se rendre compte du projet final dans son environnement. C’est la pièce du permis de construire que l’on préfère, on se rend vraiment compte de ce que va donner la maison quand elle sera construite
Le PC7 : une photographie situant le terrain dans l’environnement proche – Ce document permet de visualiser les constructions ou terrains situés à proximité de la construction.
Le PC8 : une photographie situant le terrain dans l’environnement lointain
Photographie qui doit permettre de connaître l’aspect du terrain
d’implantation du projet et des terrains avoisinants. Attention : fournir une
photographie et non une photocopie de la photographie originale
* en zone urbaine, montrer l’aspect général de la rue, des espaces publics,
des façades.
* en zone rurale, montrer le paysage environnant